Dossier documentaire: feux et foyers

Dossier documentaire – La démarche participative sur les feux extérieurs et les foyers intérieurs résidentiels 

 

1. La documentation relative au mandat 

1.1 Lettre de mandat 

1.2 Résolution du conseil de ville mandatant l’Office de participation publique de Longueuil - CO-221115-2.8  

2. La documentation relative à la démarche de participation 

2.1 Plan de participation publique 

3. La documentation déposée par la Ville de Longueuil 

3.1 Document d’information  

Résolutions et règlements mentionnés dans le document d’information

3.1.1 Résolution du conseil d’arrondissement de Greenfield Park – février 2021 (GP-210201-2.3)

3.1.2 Résolution du conseil d’arrondissement de Saint-Hubert – février 2021 (SH-210208-2.2)

3.1.3 Résolution du conseil d’arrondissement du Vieux-Longueuil – février 2021 (VL-210202-2.2)

3.1.4 Résolution du comité exécutif – projet de règlement sur les feux extérieurs – mars 2021 (CE-210303-2.2)

3.1.5 Règlement CO-2021-1150 modifiant le règlement CO-2011-700 sur les nuisances – avril 2021

3.1.6 Règlement CO-2021-1178 modifiant le règlement CO-2011-700 sur les nuisances – décembre 2021

3.1.7 Règlement CO-2017-989 sur la construction – Avril 2018

3.1.8 Règlement de zonage 728 de l’ancienne ville de Greenfield Park: 728 - Règlement de zonage de Greenfield Park | Ville de Longueuil

3.1.9 Règlement de zonage 2001-Z-439 de l’ancienne ville de LeMoyne : 2001-Z-439 Règlement de zonage de Le Moyne | Ville de Longueuil

3.1.10 Règlement de zonage 1406 de l’ancienne ville de Saint-Hubert : 1406 - Règlement de zonage - Saint-Hubert | Ville de Longueuil

3.1.11 Règlement 01-4501 sur le zonage de l’ancienne ville de Longueuil : 01-4501 Règlement de zonage du Vieux-Longueuil | Ville de Longueuil

3.1.12 Règlement CO-2011-700 sur les nuisances, la paix et le bon ordre : PROVINCE DE QUÉBEC (longueuil.quebec)

3.1.13 Règlement CO-2017-950 sur la prévention incendie original : CO-2017-950_original_annexes.pdf

3.2 Rapport du sondage sur les feux extérieurs - octobre 2020

4. Documents et liens utiles 

4.1 Plan d’urbanisme de la Ville de Longueuil – 2021 : Plan d'urbanisme | Ville de Longueuil 

4.2 Schéma d’aménagement et de développement de l’Agglomération de Longueuil - 2019 : Schéma d'aménagement et de développement | Ville de Longueuil 

4.3 Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal - 2011 : PMAD | Plan métropolitain d’aménagement et de développement - Communauté métropolitaine de Montréal - CMM 

4.4 Ensemble vers une ville humaine – Plan stratégique de développement durable – Longueuil – 2013 : Développement durable | Ville de Longueuil 

4.5 Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada : Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique (justice.gc.ca) 

4.6 Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains produits au Québec : N-1.01 - Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains produits (gouv.qc.ca) 

4.7 Loi sur la sécurité incendie du Québec : S-3.4 - Loi sur la sécurité incendie (gouv.qc.ca) 

4.8 Loi sur la prévention des incendies du Québec : p-23 - Loi sur la prévention des incendies (gouv.qc.ca) 

4.9 Règlement sur les appareils de chauffage au bois : Q-2, r. 1 - Règlement sur les appareils de chauffage au bois (gouv.qc.ca) 

4.10 Règlement sur les appareils de chauffage au mazout : Q-2, r. 1.1 - Règlement sur les appareils de chauffage au mazout (gouv.qc.ca)