Dossier documentaire: feux et foyers
Dossier documentaire – La démarche participative sur les feux extérieurs et les foyers intérieurs résidentiels
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La documentation relative au mandat
1.1 Lettre de mandat
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La documentation relative à la démarche de participation
2.1 Plan de participation publique
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La documentation déposée par la Ville de Longueuil
Résolutions et règlements mentionnés dans le document d’information
3.1.1 Résolution du conseil d’arrondissement de Greenfield Park – février 2021 (GP-210201-2.3)
3.1.2 Résolution du conseil d’arrondissement de Saint-Hubert – février 2021 (SH-210208-2.2)
3.1.3 Résolution du conseil d’arrondissement du Vieux-Longueuil – février 2021 (VL-210202-2.2)
3.1.5 Règlement CO-2021-1150 modifiant le règlement CO-2011-700 sur les nuisances – avril 2021
3.1.6 Règlement CO-2021-1178 modifiant le règlement CO-2011-700 sur les nuisances – décembre 2021
3.1.7 Règlement CO-2017-989 sur la construction – Avril 2018
3.1.8 Règlement de zonage 728 de l’ancienne ville de Greenfield Park: 728 - Règlement de zonage de Greenfield Park | Ville de Longueuil
3.1.9 Règlement de zonage 2001-Z-439 de l’ancienne ville de LeMoyne : 2001-Z-439 Règlement de zonage de Le Moyne | Ville de Longueuil
3.1.10 Règlement de zonage 1406 de l’ancienne ville de Saint-Hubert : 1406 - Règlement de zonage - Saint-Hubert | Ville de Longueuil
3.1.11 Règlement 01-4501 sur le zonage de l’ancienne ville de Longueuil : 01-4501 Règlement de zonage du Vieux-Longueuil | Ville de Longueuil
3.1.12 Règlement CO-2011-700 sur les nuisances, la paix et le bon ordre : PROVINCE DE QUÉBEC (longueuil.quebec)
3.1.13 Règlement CO-2017-950 sur la prévention incendie original : CO-2017-950_original_annexes.pdf
3.2 Rapport du sondage sur les feux extérieurs - octobre 2020
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Documents et liens utiles
4.1 Plan d’urbanisme de la Ville de Longueuil – 2021 : Plan d'urbanisme | Ville de Longueuil
4.2 Schéma d’aménagement et de développement de l’Agglomération de Longueuil - 2019 : Schéma d'aménagement et de développement | Ville de Longueuil
4.3 Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal - 2011 : PMAD | Plan métropolitain d’aménagement et de développement - Communauté métropolitaine de Montréal - CMM
4.4 Ensemble vers une ville humaine – Plan stratégique de développement durable – Longueuil – 2013 : Développement durable | Ville de Longueuil
4.5 Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada : Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique (justice.gc.ca)
4.6 Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains produits au Québec : N-1.01 - Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains produits (gouv.qc.ca)
4.7 Loi sur la sécurité incendie du Québec : S-3.4 - Loi sur la sécurité incendie (gouv.qc.ca)
4.8 Loi sur la prévention des incendies du Québec : p-23 - Loi sur la prévention des incendies (gouv.qc.ca)
4.9 Règlement sur les appareils de chauffage au bois : Q-2, r. 1 - Règlement sur les appareils de chauffage au bois (gouv.qc.ca)
4.10 Règlement sur les appareils de chauffage au mazout : Q-2, r. 1.1 - Règlement sur les appareils de chauffage au mazout (gouv.qc.ca)