La démarche participative en un coup d'oeil
1. Mise en ligne du dossier documentaire
Décembre 2022
En ligne sur le site de l’Office
Document d’information qui s’adresse à tous les publics
Dès le lancement de la démarche, le dossier documentaire sera accessible sur la page de la consultation. Ce dossier permet aux personnes participantes d’obtenir toute l’information pertinente à l’expression d’un avis éclairé sur les questions à l’étude. Plus largement, il permet au public de bénéficier de la même connaissance que les personnes participantes. Le dossier comprend notamment : le dossier décisionnel déposé par la Ville de Longueuil, un document d’information également déposé par la Ville de Longueuil, le présent plan de participation, des documents et liens utiles pour une meilleure compréhension du sujet, les captations vidéo des différentes activités, les contributions des personnes participantes, etc.
Des documents y seront ajoutés tout au long de la démarche. Le dossier documentaire demeure accessible une fois le mandat de l’Office complété.
Le dossier documentaire est accessible à l’adresse suivante: https://oppl.quebec/feuxetfoyers/dossierdocumentaire
2. Forum d’experts: les feux et la qualité de l’air
24 janvier 2023 de 13 h30 à 16 h 30
En personne et en ligne
Lieu : Club de golf du parcours du cerf, 2500 boulevard Lafontaine, Longueuil
Activité d’information qui s’adresse à tous les publics
Cette activité a pour objectif d’informer la population ainsi que la société civile de Longueuil sur les différents enjeux liés aux feux extérieurs et aux foyers intérieurs résidentiels. Plusieurs spécialistes viendront s’entretenir de la thématique des feux extérieurs et intérieurs. Seront abordés, les fonctions et les aspects culturels du feu, les effets sur la qualité de l’air et sur la santé, la sécurité incendie et les bonnes pratiques ainsi que les approches prises par les villes de Montréal et de Québec pour encadrer les feux de bois résidentiels.
L’événement sera webdiffusé et disponible en différé sur la page web de la consultation.
Programmation détaillée et inscription pour assister en personne à: https://www.eventbrite.com/e/483950688537
Possibilité de poser des questions uniquement pour les personnes qui assistent sur place ou qui se sont inscrites avant le début du Forum pour y assister en ligne comme participant officiel.
3. Commission consultative
Une commission consultative se déroule en 2 étapes.
- Étape 1 : information
Comprend les séances d’information qui permettent à toutes les personnes qui le désirent de s’informer sur l’objet du mandat.
- Étape 2 : audition des opinions
Comprend les activités donnant la chance à toute personne ou tout groupe qui le désire d’exprimer ses idées, ses commentaires et ses préoccupations sur l’objet du mandat.
La commission sur l’encadrement des feux extérieurs et des foyers intérieurs résidentiels est composée de deux commissaires, Marguerite Bourgeois, présidente et Jean Paré, commissaire.
Étape 1: Information
Greenfield Park
7 février à 19 h - Théâtre de la Providence, 1425 rue Patenaude
Vieux-Longueuil
15 février à 19 h - Chapelle du foyer Saint-Antoine, 150 rue Gant
Saint-Hubert
21 février à 19 h - Bibliothèque Raymond-Levesque, 7025 boul. Cousineau
En personne (possibilité de poser des questions) et en ligne (avec ou sans possibilité de poser des questions)
Activité d’information qui s’adresse à tous les publics. Une séance se tiendra dans chaque arrondissement de la Ville de Longueuil.
Cette étape vise à informer le public. Elle se déroule en présence de la commission et de représentants de la Ville de Longueuil. Elle permet aux personnes participantes d’acquérir une bonne compréhension du dossier à l’étude, contribuant ainsi à l’élaboration d’opinions éclairées qui pourront être transmises à la commission à l’étape suivante.
Déroulement en bref
Dirigées par la personne qui exerce la présidence de la commission formée par l’Office, les séances d’information permettent à la Ville de présenter les enjeux techniques et thématiques associées aux feux extérieurs et foyers intérieurs résidentiels. Suit une période de questions et réponses. Les réponses aux questions posées sont fournies sur place, si elles sont disponibles, ou par écrit, dans un délai raisonnable avant le début de l’étape d’audition des opinions.
Étape 2: Audition des opinions
Cette étape est consacrée à l’audition des opinions. Elle donne la chance à toute personne ou tout groupe qui le désire d’exprimer ses idées, ses commentaires et ses préoccupations sur l’objet du mandat.
Les personnes désirant partager leur opinion peuvent le faire en utilisant les moyens mis à leur disposition par l’Office. Dans le cadre de la démarche participative sur l’encadrement des feux extérieurs et les foyers intérieurs résidentiels, les moyens disponibles sont les suivants:
- Par écrit, lors d’un appel de contributions écrites
- En séance d’audition des opinions (avec ou sans contribution écrite)
Appel de contributions écrites
- Dès la fin des séances d’information, jusqu’au 24 mars 2023
- Activité de consultation qui s’adresse à tous les publics
- La date limite pour envoyer une contribution écrite est le 24 mars 2023
Les contributions écrites peuvent prendre plusieurs formes et doivent être acheminées par les moyens prévus par l’Office au Plan de participation publique. Les contributions écrites doivent être identifiées au nom de la personne, du groupe de personnes, de l’organisation ou du groupe d’organisations qui les ont rédigées. Elles sont rendues publiques sur le site de l’Office et ne peuvent être retirées après leur dépôt.
Il existe plusieurs moyens de soumettre une contribution écrite:
1. Via un formulaire à remplir sur le site https://oppl.quebec (en ligne dès le 22 février 2023)
2. En soumettant un mémoire, rapport, texte de réflexion personnelle à info@oppl.quebec
Séances d’audition des opinions avec ou sans contribution écrites
Greenfield Park
14 mars à 19 h - Théâtre de la Providence, 1425 rue Patenaude
Saint-Hubert
20 mars à 19 h - Bibliothèque Raymond-Levesque, 7025 boul. Cousineau
Vieux-Longueuil
21 mars à 19 h - Théâtre de la Providence, 1425 rue Patenaude
En personne et en ligne
Activité de consultation qui s’adresse à tous les publics, dans chaque arrondissement de la Ville de Longueuil
Date limite pour s’inscrire aux séances d’audition des opinions : 9 mars à 16 h
Lors des séances d’audition des opinions, chaque personne participante inscrite dispose d’environ 10 minutes pour présenter son opinion à l’oral. Cette présentation est suivie de questions de la commission, s’il y en a. La séance est enregistrée et l’enregistrement est rendu public.
4. Publication du rapport
- Diffusion publique projetée au printemps 2023
- En ligne et dans les bibliothèques de la Ville de Longueuil
Toutes les démarches de participation publiques tenues par l’Office font l’objet d’un rapport. Ce rapport a pour objectif de présenter une synthèse (portrait et analyse) des opinions des personnes participantes afin d’aider la prise de décision publique.
Le rapport de l’Office comprend des recommandations. La rédaction d’un rapport peut prendre entre quelques semaines et plusieurs mois selon l’envergure du mandat.
Lorsqu’il est prêt, le rapport est envoyé à la mairesse de Longueuil et à la présidence du comité exécutif. Un maximum de quinze jours plus tard, le rapport est rendu public sur le site de l’Office. Le rapport est également déposé au comité exécutif, puis au conseil de ville.
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